Pourquoi ces documents ?
DaVinciBot est une association loi 1901. Notre site combine un blog public purement informatif et un espace membre réservé aux bénévoles pour gérer leurs commandes et services numériques. Nous mettons donc à disposition les informations exigées par la réglementation française et européenne (RGPD, LCEN, etc.) afin d'expliquer les règles d'usage et les données réellement traitées.
Nos fournisseurs sont Netlify, Inc. pour l'hébergement statique du site public et Supabase (65 Chulia Street, Level 38 Unit 02/03, OCBC Centre, Singapore 049513) exploitant AWS Francfort (eu-central-1) pour notre base de données membres.
Documents principaux
CGU
Conditions générales d'utilisation
Règles d'accès au blog public, fonctionnement de l'espace membre et responsabilités associées.
Mis à jour le 15 novembre 2025
Lire le documentMentions légales
Identification de l'éditeur
Coordonnées officielles, rôle de Netlify et Supabase et modalités de contact (sans formulaire).
Mis à jour le 15 novembre 2025
Lire le documentRGPD
Données personnelles
Politique RGPD : absence de collecte pour les visiteurs et détails des données traitées pour les membres.
Mis à jour le 15 novembre 2025
Lire le documentContacts utiles
- Questions juridiques : davincibot@devinci.fr — DaVinciBot, 12 Av. Léonard de Vinci, 92400 Courbevoie.
- Hébergeur : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Fl 2, San Francisco, CA 94107, États-Unis (site public) et Supabase / AWS Francfort (eu-central-1) pour les données membres.
- Autorité de contrôle : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) pour toute réclamation RGPD.